A notre époque, ce que nous souhaitons le plus, c’est gagner du temps. Mais il y a toujours le côté pratique que nous aimons beaucoup. Tellement bien que certaines inventions sont parfois difficiles à se passer. Dans le même temps, il existe encore certains objets qui nous facilitent la vie à plusieurs niveaux. C’est, par exemple, le cas du gaz qui nous sert au quotidien.
Et bien sûr, il y a aussi son installation que nous ne pouvons jamais négliger. C’est pourquoi il est toujours nécessaire de faire un diagnostic gaz. Cela doit être fait pour éviter tout risque lié à l’installation et à son état général.
Pourquoi faire un diagnostic gaz ?
Le diagnostic gaz estime l’état et l’installation de gaz. Obligatoire pour tous les biens dont l’installation de gaz est équipée 15 ans avant la date de vente ou qui dispose d’un certificat de conformité datant de plus de 15 ans, il a une durée de validité de 3 ans.
Encadré par le code de la construction et de l’habitat, le diagnostic gaz permet de prévenir les risques étroitement liés aux fuites de gaz, aux explosions, aux incendies, à l’anoxie, aux prédictions et aux intoxications au monoxyde de carbone. Dans la plupart des foyers, les installations de gaz ne sont pas toujours bien entretenues ou souvent laissées de côté par manque de moyens ou simplement par pur désintérêt.
Il y a aussi des comportements à risque, car les gens ne sont pas en mesure de prendre conscience des dangers que peut présenter une installation de gaz. Si les entretiens peuvent souvent coûter une fortune, ils sont indispensables. C’est ainsi que nous constatons une forte augmentation des décès liés au gaz domestique. Ce faisant, on évite les risques, non seulement au niveau des personnes mais aussi au niveau des habitations.
Un accident peut entraîner d’autres problèmes majeurs qui peuvent également être causés par un détail qui peut passer inaperçu. De plus, avec les nombreuses agressions au quotidien, les installations sont également confrontées à certains problèmes. Au fil des années, la dégradation prend le dessus et sans crier gare, les effets commencent à apparaître. Cela peut finalement entraîner de nombreuses pertes.
Face au manque d’entretien et aux risques plus élevés que présente le gaz, le gouvernement a développé une exigence qui est le diagnostic gaz. Il s’agit de lutter contre la vétusté des installations, mais aussi contre les blessures liées aux systèmes de chauffage fonctionnant au gaz.
Ainsi, une règle est mise en vigueur qui exige un diagnostic gaz sur chaque bâtiment résidentiel avec une installation interne de gaz depuis plus de 15 ans.
Dans quelles circonstances un diagnostic gaz est-il nécessaire ?
Un diagnostic gaz est réalisé si l’installation a plus de 15 ans. En effet, sur plusieurs années, les installations subissent souvent des dégradations importantes. A tel point que souvent c’est un devoir de faire un audit approfondi et d’effectuer les réparations nécessaires si besoin.
En particulier lors de la vente ou de la location d’un logement, le diagnostic gaz est obligatoire. Les installations fixes de gaz de plus de 15 ans seront également prises en considération. L’âge de l’installation est généralement celui de la résidence.
Et les installations qui sont prises en compte sont celles qui se trouvent dans la partie privative de l’immeuble quel que soit l’usage qui en est fait. On trouve ainsi des installations de gaz dites mobiles composées de bouteilles et de tuyaux souples. Celles-ci ne sont pas prises en compte dans le diagnostic donc seules les installations fixes sont prises en compte.
Les systèmes dits fixes sont installés sur des canalisations et montés sur des murs. Veillez à ne pas confondre le diagnostic avec l’examen des appareils. S’ils sont également obligatoires, selon le contexte, le premier prend en compte l’ensemble de l’installation, tandis que le second n’implique que les appareils et non l’ensemble de l’installation.
Quand un diagnostic gaz doit-il être réalisé ?
Ce diagnostic est effectué lorsque la maison est vendue ou louée. Il sera ajouté au dossier de diagnostic technique, notamment valable pendant la période de vente.
L’idéal est alors de passer par ce diagnostic lors de la transaction en question, ce qui donne un diagnostic qui est actuellement correct. Le diagnostic est envoyé au nouveau propriétaire au moment de la signature de la promesse ou du compromis de vente.
L’idéal est alors de passer par ce diagnostic lors de la transaction en question, ce qui donne un diagnostic actuellement correct. Le diagnostic est transmis au nouveau propriétaire au moment de la signature de la promesse ou du compromis de vente. Le diagnostic est réalisé avant la mise en vente du bien et permet d’être valable pendant toute la durée de l’achat.
L’avantage ? Cela permet de rassurer les futurs acquéreurs notamment lors des visites.
En effet, voyant directement la prise en charge des travaux liés vous un diagnostic permet d’assurer une meilleure vente. Mais ce n’est pas seulement pour les ventes, le diagnostic est aussi valable pour les loyers et il est mis en place depuis 2017. Le propriétaire est tenu de fournir au locataire le dossier de diagnostic à chaque signature même en cas de renouvellement.
Domaine d’application et de validité.
Le diagnostic gaz couvre quatre domaines principaux pour le système intérieur, à savoir le raccordement au gaz, les tuyauteries fixes ainsi que la combustion et la ventilation des pièces. Cela comprend aussi bien les installations individuelles de traitement de l’eau et de la chaleur qui font partie du système intérieur de gaz.
Quelle que soit la puissance produite, elle est prise en compte. Cette installation intérieure est précisée à l’article 2 de l’arrêté du 2 août 1977 portant règlement technique et de sécurité applicable aux installations de gaz liquéfiés et d’hydrocarbures situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances. Le diagnostic gaz est obligatoire des logements mis en vente et dont l’installation a plus de 15 ans.
Le diagnostic gaz est obligatoire des logements mis en vente et dont l’installation a plus de 15 ans.
L’acquéreur doit alors engager un état de l’installation intérieure de gaz à la promesse de vente ou au statut authentique. Dans les immeubles à caractère industriel ou commercial, le diagnostic gaz n’est pas obligatoire. La seule chose qui concerne les parties privatives est que la nécessité de faire un diagnostic gaz est réalisée avec tous les bâtiments qui ont des dispositifs internes.
Le diagnostic est précis pour une période de trois ans. Dépassant ce délai, il n’est plus valable. Le diagnostic doit alors être réalisé au plus tard trois ans avant le certificat de vente. Dans ce cas, le vendeur serait exonéré de la garantie des vices cachés. La validité de trois ans est également applicable dans le cas d’une installation qui a été mise à jour avec la conformité aux normes de qualité.
Dans ce cas, le propriétaire doit disposer d’un certificat de conformité faisant l’objet d’une attestation d’un organisme agréé par le ministre chargé du secteur. Dans le cas d’une location immobilière, le diagnostic est valable pendant six ans.
Diagnostic gaz : par qui ?
Dans le cadre d’une vente immobilière, le propriétaire actuel est tenu de fournir un dossier de diagnostic technique. Le diagnostic gaz est donc inclus. Les diagnostics inclus dans l’ensemble du dossier sont obligatoires. Il n’y a pas non plus d’omission et ils sont tous à la charge de l’actuel propriétaire. Si l’acquéreur ne remet pas le dossier, il a le droit de poursuivre l’ancien propriétaire pour vices cachés en justice.
Dans le cadre d’une vente immobilière, le propriétaire actuel est tenu de fournir un dossier de diagnostic technique. Le diagnostic gaz est donc inclus. Les diagnostics inclus dans l’ensemble du dossier sont obligatoires. Il n’y a pas non plus d’omission et ils sont tous à la charge de l’actuel propriétaire. Si l’acquéreur ne remet pas le dossier, il a le droit de poursuivre l’ancien propriétaire pour vices cachés en justice.
Potentiellement, le diagnostic serait fait par un professionnel du domaine. Nous parlerons plus spécifiquement des experts en diagnostic certifiés par une agence agréée par le COFRAC.
L’intervenant doit également avoir été formé et disposer d’un numéro de certificat qui figure sur le rapport remis après le diagnostic. Il peut encore être couvert par une assurance obligatoire.
La plus critique est celle de l’assurance responsabilité civile professionnelle. C’est ce qui couvre en cas de litige avec l’acheteur dans le cas d’un dommage survenu après la vente. Cette garantie permet de s’assurer que le professionnel n’a aucun lien professionnel ou personnel avec le propriétaire. L’entreprise ne peut pas être en mesure d’effectuer les travaux préconisés pour éviter tout conflit d’intérêt.
Processus du diagnostic
Si le diagnostic doit être réalisé de manière à éviter ces problèmes et ces risques, il ne peut en aucun cas être fait n’importe comment. C’est ainsi qu’il est encadré par des normes spécifiques qui doivent être mises en œuvre. Il s’agit surtout d’une norme de qualité qui garantit de bons résultats. Il n’y a donc pas besoin de points de contrôle par des inspections méticuleuses de la mise en place.
Mais nous nous concentrerons sur les éléments suivants : la tuyauterie de gaz, les entrées des appareils et des raccords de tuyaux, la combustion, la ventilation et l’aération des pièces. Nous prendrons également en compte l’étanchéité des canalisations fixes, le contrôle des unités fixes d’alimentation en gaz et de production d’eau chaude et des équipements de cuisson. Il faut noter que le diagnostic se fait sans démontage d’aucun élément.
Une fois le diagnostic terminé, le professionnel peut disposer d’un rapport final. Ce rapport présente l’état de l’installation interne de gaz. À la fin du diagnostic, un constat général sera fourni par le professionnel et les trois degrés de gravité suivants seront considérés.
A1 ou risque léger ;
Il s’agit d’une observation qui ne dit rien de grave. Cela signifie que le propriétaire n’est pas obligé de passer par des travaux. Le professionnel peut cependant présenter des consignes d’utilisation.
Il aura également des conseils à suivre lors des prochains travaux d’installation. Bien que le degré A1 ne soit pas un avertissement, le propriétaire ne doit pas mettre de côté l’entretien de l’installation afin de retarder une éventuelle dégradation.
A2 ou risque modéré ;
Il s’agit d’une anomalie plus critique que le degré précédent. Dans un délai plus ou moins long, le professionnel préconisera des travaux variables selon l’état de l’installation.
DGI ou le danger grave immédiat :
Il s’agit ici d’une alerte rouge. Dans ce cas, le gaz est immédiatement coupé car il peut présenter des dangers à tout moment. Et le gaz reste coupé jusqu’à la mise à jour de l’installation.
L’anomalie est ainsi rapportée au distributeur de gaz, qui ne peut rétablir la fourniture tant que les risques ne sont pas éliminés. Dans le cas d’un DGI ou d’un A2, les travaux de mise à jour sont obligatoires.
Combien coûte un diagnostic gaz ?
Un diagnostic gaz n’est évidemment pas gratuit. Il a un prix mais on ne peut pas définir un tarif général. Celui-ci varie de plusieurs façons en fonction de divers facteurs. On peut citer, entre autres, la distance à parcourir, la région géographique, le choix de l’intervenant, le contrôle groupé ou encore l’étendue de l’installation en question.
Toutefois, il faut noter que le diagnostic gaz n’est pas le plus cher de tous les diagnostics obligatoires. Et de plus, il ne prend pas plus de temps que la plupart des autres car il est plus rapide que celui d’un amiante ou d’un plomb. Le diagnostic de gaz peut être commandé séparément et coûte généralement 120 € pour l’ensemble de la procédure.
Dans certains cas, ces propriétaires peuvent bénéficier de subventions. Il s’agit d’une aide financière pour réaliser le diagnostic. Les subventions sont accordées pour financer non seulement le diagnostic mais aussi les éventuels travaux de mise en conformité. Bien entendu, ce n’est pas tout le monde qui bénéficiera de ce type d’aide, car elle n’est accordée que dans des circonstances de ressources.
